Formation à l’étranger de courte durée :

• Décret Présidentiel N° 14-196 du 06 Juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger. Télécharger
• Instruction N ° 05 du 01 Décembre 2015 relative au perfectionnement à l’étranger. (AR/FR)
• Arrêté N° 327 du 09 Juillet modifiant l’arrêté N° 2010 du 29 Décembre 2014, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger. (AR/FR)
• Arrêté N° 2010 du 29 Décembre 2014, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger.  (AR/FR)
• Instruction N ° 02 du 31 Décembre 2013 relative au perfectionnement à l’étranger. (AR/FR)
• Instruction N ° 02 du 28 Décembre 2011 relative au perfectionnement à l’étranger. Télécharger
• Montant de l’indemnité convertible et zones, décret de 2004. Télécharger
• Montant de l’indemnité convertible et zones, décret de 2011. Télécharger

Formation résidentielle à l’étranger (Stage de longue durée) :

• Arrêté N° 1014 du 31 Décembre 2013, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2014. (AR/FR)
• Arrêté N° 2009 du 29 Décembre 2014, fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2015. (AR/FR)

Congés scientifiques (Année Sabbatique) :

• Montant de l’indemnité et zones congés scientifiques (Année sabbatique) décret de 2015. Télécharger

Conseil scientifique :

• Correspondance N 136 du 11 Octobre 2015 de DGEFP relative aux élections des organes scientifiques. Télécharger
• Décret exécutif N° 03-279 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université. (AR/FR)
• Décret exécutif N° 06-343 du 27 septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif N) 03-179 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université. (AR/FR)

Doctorat troisième cycle :

• Circulaire n°03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences (FR)
• Note n°546 du 16 juillet 2018 relative aux modalité d’organisation du concours de doctorat 3ème cycle au titre de l’année 2018-2019.(AR/FR)
• Note N° 480 du 27 juillet 2017 relative aux modalités d ‘accès au concours de doctorat LMD. (AR/FR)
• Arrêté n° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat. (AR/FR)
• Note N 27 2015 du 01 mars 2015 DGEFS-DFDHU fixant les modalités d’organisation du concours Doctorat LMD. (AR/FR)
• Note fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. (AR/FR) .
• Arrêté N° 329 du 05 mai 2014 modifiant l’arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (AR/FR)
• Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (FR)
• Arrêté N° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (AR/FR)
• Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (AR/ FR)
• Arrêté n° 250 du 28 Juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. (AR-FR)

Enseignants chercheurs :

• Décret 08-130 du 03 Mai 2008: Statut particulier de l’enseignant chercheur. (AR/FR)

Plagiat

• Arrêté de plagiat N°933 du 28 Juillet 2016. (AR/FR)